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Bonjour, J'ai dépassé le seuil d'exonération de TVA et je facture désormais la Tva mais un client belge me demande une facture sans Tva. Est-il possible de ne pas la facturer?
Merci à tous!

Bonjour,

Tibof1 a écrit :Est-il possible de ne pas la facturer?

Techniquement ou légalement ?

Si c'est techniquement, il suffit de mettre un taux à 0% sur la feuille paramètres (feuille masquée) et de l'appliquer pour le/les produits concernés feuille Produits (colonne E).

A+

Bonjour,

Tibof1 a écrit :Est-il possible de ne pas la facturer?

C'est une question à poser au centre des impôts dont tu dépends, ou à ton comptable

De mon expérience d'entrepreneur, si tu es maintenant assujetti à la TVA, elle doit figurer sur ta facture ; si ton client n'y est pas assujetti, il ne pourra pas la récupérer.

Je ne m'amuserai pas à facturer sans TVA, au mieux l'État va te réclamer 20 % du montant de tes ventes...que le client n'aura pas versé , au pire c'est une escroquerie à la TVA.

A +

Merci pour ces éléments de réponse.
Je souhaite une manip technique et légale. Je n'ai pas la main sur les taux de Tva prédéfinis: je n'ai que le choix entre 20,10 et 5,5 %.
J'ai oublié de rendre hommage à ce super progiciel qui répond à 99% de mes besoins de microentrepreneur.
Bravo à tous les contributeurs!

Tibof1 a écrit : Je n'ai pas la main sur les taux de Tva prédéfinis: je n'ai que le choix entre 20,10 et 5,5 %.

Relis ce que t'écrit OOotremer971 :

OOotremer971 a écrit :il suffit de mettre un taux à 0% sur la feuille paramètres (feuille masquée)

Comment modifier les valeurs d'un menu déroulant?

Menu Données > Validité, et tu ajoute ton taux à la suite de ceux existants

Dernière visite de l'intéressé(e) le : 06 Sep 2019 22:33
N'ayant plus de nouvelles, on peut en déduire que le problème est résolu ou ne se reproduit plus.

Merci de baliser par vous-même la prochaine fois.
Un remerciement fait aussi plaisir aux bénévoles qui vous ont consacré de leur temps..