[Résolu] TVA intracommunautaire

Discussion et problème sur le facturier pour Auto-entrepreneur réalisé sous OpenOffice et ses dérivés

Modérateur : Vilains modOOs

Tibof1
Fraîchement OOthentifié
Messages : 3
Inscription : 26 août 2019 18:50

[Résolu] TVA intracommunautaire

Message par Tibof1 »

Bonjour, J'ai dépassé le seuil d'exonération de TVA et je facture désormais la Tva mais un client belge me demande une facture sans Tva. Est-il possible de ne pas la facturer?
Merci à tous!
Dernière modification par micmac le 05 oct. 2019 11:06, modifié 1 fois.
Raison : Balisage
MacOs Sierra 10.12.6 LibreOffice Version: 6.2.3.2
Avatar de l’utilisateur
OOotremer971
ManitOOu
ManitOOu
Messages : 2744
Inscription : 16 avr. 2010 15:31

Re: TVA intracommunautaire

Message par OOotremer971 »

Bonjour,
Tibof1 a écrit :Est-il possible de ne pas la facturer?
Techniquement ou légalement ?

Si c'est techniquement, il suffit de mettre un taux à 0% sur la feuille paramètres (feuille masquée) et de l'appliquer pour le/les produits concernés feuille Produits (colonne E).

A+
En principe, toujours à jour des dernières versions dites stables
AOO
LibreOffice
Debian 10 et 11
Jeff
GourOOu
GourOOu
Messages : 9608
Inscription : 18 sept. 2006 11:40
Localisation : France

Re: TVA intracommunautaire

Message par Jeff »

Bonjour,
Tibof1 a écrit :Est-il possible de ne pas la facturer?
C'est une question à poser au centre des impôts dont tu dépends, ou à ton comptable :)

De mon expérience d'entrepreneur, si tu es maintenant assujetti à la TVA, elle doit figurer sur ta facture ; si ton client n'y est pas assujetti, il ne pourra pas la récupérer.

Je ne m'amuserai pas à facturer sans TVA, au mieux l'État va te réclamer 20 % du montant de tes ventes...que le client n'aura pas versé :aie: , au pire c'est une escroquerie à la TVA.

A +
Tibof1
Fraîchement OOthentifié
Messages : 3
Inscription : 26 août 2019 18:50

Re: TVA intracommunautaire

Message par Tibof1 »

Merci pour ces éléments de réponse.
Je souhaite une manip technique et légale. Je n'ai pas la main sur les taux de Tva prédéfinis: je n'ai que le choix entre 20,10 et 5,5 %.
J'ai oublié de rendre hommage à ce super progiciel qui répond à 99% de mes besoins de microentrepreneur.
Bravo à tous les contributeurs!
MacOs Sierra 10.12.6 LibreOffice Version: 6.2.3.2
Avatar de l’utilisateur
Dude
IdOOle de la suite
IdOOle de la suite
Messages : 25143
Inscription : 03 mars 2006 08:45
Localisation : 127.0.0.1
Contact :

Re: TVA intracommunautaire

Message par Dude »

Tibof1 a écrit : Je n'ai pas la main sur les taux de Tva prédéfinis: je n'ai que le choix entre 20,10 et 5,5 %.
Relis ce que t'écrit OOotremer971 :
OOotremer971 a écrit :il suffit de mettre un taux à 0% sur la feuille paramètres (feuille masquée)
Tibof1
Fraîchement OOthentifié
Messages : 3
Inscription : 26 août 2019 18:50

Re: TVA intracommunautaire

Message par Tibof1 »

Comment modifier les valeurs d'un menu déroulant?
MacOs Sierra 10.12.6 LibreOffice Version: 6.2.3.2
Jeff
GourOOu
GourOOu
Messages : 9608
Inscription : 18 sept. 2006 11:40
Localisation : France

Re: TVA intracommunautaire

Message par Jeff »

Menu Données > Validité, et tu ajoute ton taux à la suite de ceux existants :wink:
Avatar de l’utilisateur
micmac
RespOOnsable forum
RespOOnsable forum
Messages : 9224
Inscription : 28 août 2010 10:45

Re: TVA intracommunautaire

Message par micmac »

Dernière visite de l'intéressé(e) le : 06 Sep 2019 22:33
N'ayant plus de nouvelles, on peut en déduire que le problème est résolu ou ne se reproduit plus.

Merci de baliser par vous-même la prochaine fois.
Un remerciement fait aussi plaisir aux bénévoles qui vous ont consacré de leur temps..
Touche Ctrl de Windows = touche cmd⌘ sur Mac
Outils > Options sur Windows = OpenOffice > Préférences sur Mac
Verrouillé