[Résolu] TVA intracommunautaire

Discussion et problème sur le facturier pour Auto-entrepreneur réalisé sous OpenOffice.org

Modérateur: Vilains modOOs

[Résolu] TVA intracommunautaire

Messagepar Tibof1 » 26 Août 2019 18:02

Bonjour, J'ai dépassé le seuil d'exonération de TVA et je facture désormais la Tva mais un client belge me demande une facture sans Tva. Est-il possible de ne pas la facturer?
Merci à tous!
Dernière édition par micmac le 05 Oct 2019 10:06, édité 1 fois.
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar OOotremer971 » 27 Août 2019 02:44

Bonjour,
Tibof1 a écrit:Est-il possible de ne pas la facturer?

Techniquement ou légalement ?

Si c'est techniquement, il suffit de mettre un taux à 0% sur la feuille paramètres (feuille masquée) et de l'appliquer pour le/les produits concernés feuille Produits (colonne E).

A+
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar Jeff » 27 Août 2019 14:31

Bonjour,

Tibof1 a écrit:Est-il possible de ne pas la facturer?
C'est une question à poser au centre des impôts dont tu dépends, ou à ton comptable :)

De mon expérience d'entrepreneur, si tu es maintenant assujetti à la TVA, elle doit figurer sur ta facture ; si ton client n'y est pas assujetti, il ne pourra pas la récupérer.

Je ne m'amuserai pas à facturer sans TVA, au mieux l'État va te réclamer 20 % du montant de tes ventes...que le client n'aura pas versé :aie: , au pire c'est une escroquerie à la TVA.

A +
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar Tibof1 » 28 Août 2019 18:09

Merci pour ces éléments de réponse.
Je souhaite une manip technique et légale. Je n'ai pas la main sur les taux de Tva prédéfinis: je n'ai que le choix entre 20,10 et 5,5 %.
J'ai oublié de rendre hommage à ce super progiciel qui répond à 99% de mes besoins de microentrepreneur.
Bravo à tous les contributeurs!
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar Dude » 29 Août 2019 17:58

Tibof1 a écrit: Je n'ai pas la main sur les taux de Tva prédéfinis: je n'ai que le choix entre 20,10 et 5,5 %.

Relis ce que t'écrit OOotremer971 :
OOotremer971 a écrit:il suffit de mettre un taux à 0% sur la feuille paramètres (feuille masquée)
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar Tibof1 » 03 Sep 2019 07:09

Comment modifier les valeurs d'un menu déroulant?
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar Jeff » 03 Sep 2019 07:41

Menu Données > Validité, et tu ajoute ton taux à la suite de ceux existants :wink:
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Re: TVA intracommunautaire

Messagepar micmac » 05 Oct 2019 10:06

Dernière visite de l'intéressé(e) le : 06 Sep 2019 22:33
N'ayant plus de nouvelles, on peut en déduire que le problème est résolu ou ne se reproduit plus.

Merci de baliser par vous-même la prochaine fois.
Un remerciement fait aussi plaisir aux bénévoles qui vous ont consacré de leur temps..
Les formats ouverts (ODF) assurent la pérennité de vos documents.
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